Le règlement intérieur du collège définit les droits et les devoirs des différents membres de la communauté scolaire. Il est constitué par les textes officiels en vigueur (BO N°8 du 13 juillet 2000) et par les dispositions particulières fixées par le Conseil d’Administration.

Le présent règlement intérieur est fondé sur le respect mutuel de tous les membres de la communauté éducative ; chacun doit se montrer tolérant et respecter les autres dans leur personnalité et dans leurs convictions ; (respect des élèves entre eux, respect mutuel entre élèves et adultes).

Chacun a le devoir de n’user d’aucune violence : les agressions verbales, physiques et morales, la dégradation de biens, les vols ou tentatives de vols, le bizutage (brimades), le racket, les jeux dangereux dans l’établissement et à ses abords immédiats, constituent des comportements qui font l’objet de sanctions disciplinaires voire d’une saisine de la justice.

Tout adulte travaillant dans l’établissement est un éducateur, et à ce titre, se doit de faire appliquer le règlement intérieur.

Chaque élève est tenu de participer à toutes les activités correspondant à sa scolarité, organisées par l’établissement et d’accomplir les tâches qui en découlent.

Les élèves pourront prendre en charge progressivement la responsabilité de certaines activités à caractère éducatif (autodiscipline, auto documentation, association sportive, association socio-éducative).

Le Collège se doit de garantir :

• Les valeurs de la République française (liberté, égalité, solidarité, tolérance) ;
• Le principe de gratuité de l’enseignement ;
• L’égalité des chances et de traitement entre filles et garçons ;
• Les meilleures conditions d’enseignement et d’encadrement afin de donner à chaque élève la possibilité de progresser et de s’épanouir ;
• Le respect des principes de laïcité et de neutralité politique, religieuse et idéologique. Le port par les élèves de signes discrets, manifestant leur attachement personnel à des convictions notamment religieuses, est admis dans l’établissement. « Conformément aux dispositions de l’article L. 141-5-1 du code de l’éducation, le port des signes ou tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire. » (BO n°21 du 27 mai 2004).